© CREDIBANKS

Mentions légales

ANNUAIRES

 

Conditions Générales

Les opérations engagées impliquent l'acceptation de nos conditions générales qui peuvent être obtenues sur simple demande et se réferent à la législation en vigueur et aux règles de la profession.

Droits d'auteurs

En application du Code de la Propriété Intellectuelle et des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, toute reproduction y compris partielle du contenu de ce site est interdite, quelle que soit l'usage ou la destination de cette reproduction.

Droit d'accès et de rectifications des données recueillies

Tout utilisateur ayant déposé des données nominatives bénéficie d'un droit d'accès et de rectification à ses données. Ceci conformément à l'article N· 78-17 du 6 janvier 1978 relatif à l'informatique et aux libertés (CNIL).

Complément d'information

Toute demande d'information peut nous être adressée par courrier (coordonnées à la rubrique AGENCE-ACCES) ou directement par email.